Site officiel du Service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Aisne

 

Recueil des actes administratifs

Délibérations

Acte du vendredi 06 décembre 2019

Délibération N°1

Décision modificative n°1

Délibération N°2

Avenant au marché télécommunication

Délibération N°3

Règlement de la CAO - modification de la délibération du 20 juin 2019

Délibération N°4

Admissions en non-valeur

Délibération N°5

Débat d'orientations budgétaires

Délibération N°6

Débat d'orientations budgétaires

Délibération - N°7

Contributions 2020 des communes et EPCI

Délibération - N°8

délégation de maitrise d'ouvrage à la commune

Délibération - N°9

CPI de Saint Eugène - délégation de la maitrise d'ouvrage à la CARCT

Délibération - N°10

Nouvelle conveNtion SAMU-SDIS

Délibération - N°11

Avenant à la convention de partenariat pour la contribution du SDIS au projet NexSIS

Délibération - N°12

Convention SDIS 02 - SANEF de mise à disposition de télébadges

Délibération - N°13

Réforme de véhicules

Délibération - N°3

Commission D4appel d'offres - remplacement de Monsieur VERZELEN

Délibération - N°4

Adhésion au groupement de commandes de fourniture ...tricité mis en place par l'USEDA en tant que membre

Délibération - N°5

Adhésion au service missions temporaires du Centre de Gestion de l'Aisne

Délibération - N°6

Protocole de prévention et de lutte contre les agressions de Sapeurs-Pompiers

Délibération - N°7

Convention de mise à dispostion de Monsieur INIGO-YANEZ josé auprés de la mairie de braine

Délibération - N°8

Délégation de maitrise d'ouvrage à la communanté de commune des TROIS-RIVIERES

Délibération - N°1

Révision du PPI 2018-2021

Délibération - N°2

Révision des autorisation de programmes neufs et réhabilitations

Délibération - N°3

Révision de l'autorisation de programme - plan d'équipement 2018-2021

Délibération - N°4

Révision de l'autorisation de programme - Travaux pérennes (AP n°22)

Délibération - N°5

Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2018

Délibération - N°6

Modification du tableau des effectifs

Délibération - N°7

Budget primitif exercice 2019

Délibération - N°8

Subventions 2019 aux association

Délibération - N°9

Modifiication de la délibération relative à l'indémnisation des SPV

Délibération - N°10

Plan de formation 2019

Délibération - N°1

Budget 2018 - Décision modification n°2

Délibération - N°2

Réforme et donc de véhicules aux lycées Saint-Charles de Chauny et Condorcet de Saint-Quentin

Délibération - N°3

Délégation de maitrise d'ouvrage et subvention de travaux DETR à la commune FESMY-LE-SART

Délibération - N°4

Formation - Convention de partenariat avec le CNFPT

Délibération - N°5

Controle de légalité - mise en place de la convention de télétransmission

Délibération - N°6

Commission d'Appel d'Offres - remplacement de Monsieur Daniel GARD

Délibération - N°7

Budget 2019 - rapport sur les oreitnations budgétaires

Délibération - N°8

Compte administratif et compte de gestion de l'exercice 2017

Délibération - N°1

Compte administratif et compte de gestion de l'exercice 2017

Délibération - N°2

Reprise définitive de résultat de l'exercice 2017

Délibération - N°3

Budget supplémentaire

Délibération - N°4

Autorisation de signature du marché 09-2018 d'acquisition du matériel médical et médico-secouriste

Délibération - N°5

Autorisation de signature du marché 14.2018 - mise à disposition d'imprimantes multifonctions numériques

Délibération - N°6

Avenant au marché habillement

Délibération - N°7

Régime indémnitaire des cadres d'emplois de cadre de santé et de conseiller socio-éducatif

Délibération - N°8

Convention avec le centre de gestion de l'Aisne - mise en place de la médiation périable obligatoire

Délibération - N°9

Décision modificative n°1

Délibération - N°10

Election professionnelles - comité technique et comité d'hygiéne, de sécurité et des conditions de travail

Délibération - N°11

Logements de fonction par nécessité absolue de service - Supression de la prise en charge des fluides

Délibération - N°12

Tableau des effectifs

Délibération - N°13

Réduction de la durée d'avancement au grade d'adjudant de sapeurs-pompiers volontaires

Délibération - N°14

Communication du rapport définitif de la Chambre régionale des comptes

Délibération - N°1

Décision modificative n°1

Délibération - N°2

Communication du rapport définitif de la Chambre régionale des comptes

Délibération - N°1

Plan d'équipement 2018-2021

Délibération - N°2

Révision des AP travaux neufs et réhabilitation

Délibération - N°3

Travaux pérennes - révision de l'AP n°22

Délibération - N°4

Plan pluriannuel d'équipement

Délibération - N°5

Reprise anticipée du résultat 2017

Délibération - N°6

Budget primitif 2018

Délibération - N°7

Subvention 2018 aux associations

Délibération - N°8

DETR - Modification de la subvention à la commune de PLOMION

Délibération - N°9

Convention de création d'un groupement d'achat de VSAV

Délibération - N°10

Convention de création d'un groupement d'achat d'un BEA

Délibération - N°11

Convention avec la région portant sur la prévention dans les lycées

Délibération - N°12

Protection fonctionnelle d'agents du SDIS

Délibération - N°13

Signature du marché rénovations de véhicules

Délibération - N°1

Modification du Règlement Opérationnel

Délibération - N°2

Logistique SMUR - Autorisation du Président à ester en justice

Délibération - N°3

Transformation de l'avance remboursable au cross national en subvention

Délibération - N°4

Singature du marché habillement

Délibération - N°5

Modification de l'AP 19

Délibération - N°6

Décision modificative numéro 1

Délibération - N°7

Ratios des promus pomouvables pour les échelles C1 - C2 - C3

Délibération - N°8

Modification du tableau des effectifs

Délibération - N°9

Plan de formation 2018

Délibération - N°10

Rapport sur les orientations budgétaires 2018

Délibération - N°11

Vote des contributions communales 2018

Délibération - N°12

Adoption du réglement intérieur du Comité consultatif Départemental des SPV

Délibération - N°13

Don et réforme matériel

Délibération - N°1

Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2017

Délibération - N°2

Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres

Délibération - N°3

Admissions et non-valeur

Délibération - N°4

Levée de pénalités de retard - marché de construction de la caserne de LA FERTE-MILON

Délibération - N°5

Levée de pénalités de retard - Modification de la délibération du 20 juin 2017

Délibération - N°6

CPI ETREAUPONT - Délégation de maitrise d'ouvrage et subvention à la commune

Délibération - N°1

Compte de gestion et Compte administratif 2016

Délibération - N°2

Reprise définitive du résultat 2016

Délibération - N°3

Budget supplémentaire 2017

Délibération - N°4

Modification du barème de remboursement des opérations à caractère payant

Délibération - N°5

CPI PLOMION - Délégation de maitrise d'ouvrage et subvention à la commune

Délibération - N°6

Autorisation de signer l'avenant à la convention de mutualisation avec le SDIS du Nord

Délibération - N°7

Autorisation de signer la convention avec l'UGAP

Délibération - N°8

Modification de la délibération sur le RIFSEEP

Délibération - N°9

Création des emplois fonctionnels de directeur et directeur adjoint - Prime de fonctionnalisation

Délibération - N°10

Renouvellement d'agrément pour l'emploi de volontaires civiques

Délibération - N°11

Modification du tableau des effectifs

Délibération - N°12

Demande de protection fonctionnelle pour des agents de SDIS

Délibération - N°13

Levées de pénalités de retard - maitre d'oeuvre de LA FERTE-MILON

Délibération - N°14

Désignation d'un membres du bureau en remplacement de Monsieur DOREL

Délibération - N°15

Révision de la contribution 2015 de la commune de CONDE SUR SUIPPE

Délibération - N°16

Adoption du règlement DECI

Délibération - N°1

Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016

Délibération - N°2

Révision des autoristaions de programme travaux neufs et réhabilitations

Délibération - N°3

Ouverture autorisation de programme n° 22 - Travaux pérennes 2017-2019

Délibération - N°4

Plan d'équipement 2017 - Ouverture de l'AP n°21

Délibération - N°5

Subventions 2015 aux associations

Délibération - N°6

Tarification des interventions payantes

Délibération - N°7

Budget Primitif - exercice 2017

Délibération - N°8

Rénovation et équipement de deux fourgons - avenant de délai au marché 19.2015 lot 4

Délibération - N°9

Réforme de véhicule

Délibération - N°10

Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de FESMY LA SART

Délibération - N°11

Vote du nouveau règlement opérationnel du SDIS

Délibération - N°1

Convention relative aux modalités de collaboration opérationnelle entre le SDIS et l'OFFI

Délibération - N°2

Avenant relartifs aux marchés d'habillement

Délibération - N°3

Marchés carburant - autorisation signer

Délibération - N°4

Modification de l'AP n° 19 - travaux Pérennes 2014-2016

Délibération - N°5

Décision modificative n°2

Délibération - N°6

Rattachement des charges et produits à l'exercice

Délibération - N°7

Révision des durées d'amortissement

Délibération - N°8

Modification du tableau des effectifs au 1er décembre 2016

Délibération - N°9

Mise en place du Régime Indémnitaire en tenant compte...ns, Sujétions, Expertise, Enseignement Professionnel

Délibération - N°10

Plan de formation 2017

Délibération - N°11

Débat d'orientations budgétaires 2017

Délibération - N°12

Vote des contributions communales 2017

Délibération - N°1

Convention mise à disposition José avec la mairie de Braine

Délibération - N°2

Demandes de protection fonctionnelle d'agents du SDIS

Délibération - N°3

Réforme de matériel

Délibération - N°4

Modification de l'AP n° 19 - travaux Pérennes 2014-2016

Délibération - N°5

Budjet 2019 - Décision modificative n° 1

Délibération - N°6

Admission en non valeur

Délibération - N°7

Modification de l'organigramme du SDIS

Délibération - N°1

Réforme du code des marchés publics - Election membres CAO

Délibération - N°2

Avenants marché à la fourniture d'effets d'habillement...ipement de protection individuelle - Lots n° 14-15-19

Délibération - N°3

Compte administratif et compte de gestion de exercice 2015

Délibération - N°4

Reprise définitive de résultat de l'exercice 2015

Délibération - N°5

Sinistre du CS - COINCY - rembousement par l'amicale des sapeurs-pompiers

Délibération - N°6

Travaux du CPI - VILLERS SAINT CHRISTOPHE - Attribution de subvention à la commune

Délibération - N°7

Modification de l'AP n° 19 - travaux Pérennes 2014-2016

Délibération - N°8

Subvention à l'association 'Comité d'Organisation du Cross National des Sapeurs-Pompiers 2017'

Délibération - N°9

Budget supplémentaire 2016

Délibération - N°10

Indemnité de conseil au payeur départemental

Délibération - N°11

Convention de partenariat avec l'UGAP

Délibération - N°12

Validation phase APD du projet de construction du CS - Montcornet

Délibération - N°13

Convention constitutive d'un groupement de commandes ULISS

Délibération - N°14

Convention d'assistance mutuelle avec le SDIS de la Somme

Délibération - N°15

Interventions payantes - demandes de remises gracieuses

Délibération - N°16

Conventions avec établissements de santé pour participation au fonctionnement des SMUR

Délibération - N°17

Ajustement mode de calcul des contributions des communes et EPCI

Délibération - N°18

Dénomination du centre de secours de BRAINE

Délibération - N°1

Reprise anticipée résultats exercice 2015

Délibération - N°2

Modification de l'AP n°19 - Travaux pérennes 2014-2016

Délibération - N°3

Révision des autorisations de programmes travaux neufs et réhabilitations

Délibération - N°4

Plan d'équipement 2016

Délibération - N°5

Subventions 2016 aux associations

Délibération - N°6

Budget Primitf - exercice 2016

Délibération - N°7

Réglement départemental d'habillement

Délibération - N°0

Communication sur le cross national des sapeurs-pompiers 2017

Délibération - N°1

Schéma Départemental d'Analyse et de Couverture des Risques (SDACR)

Délibération - N°2

Connexion du CTA à la plateforme de Localisation des Appels d'Urgence

Délibération - N°3

Subvention d'équipement à la mairie de FESMY-LE-SART pour la réfection de la toiture de CPI

Délibération - N°4

Plan de formation 2016

Délibération - N°5

Modification de l'Autorisation de Programme n°19 - Travaux pérennes 2014 - 2016

Délibération - N°6

Tableau des effectifs

Délibération - N°7

Décision Modificative n°1

Délibération - N°8

Contributions communales 2016

Délibération - N°9

Débat d'Orientations Budgétaires

Délibération - N°1

Modification du tableau des effectifs

Délibération - N°2

Demande de subvention auprés du FNP

Délibération - N°3

Convention d'assistance mutuelle avec le SDIS du Nord

Délibération - N°4

Convention d'adhésion au service de prévention et de santé au travail du CDG 02

Délibération - N°5

Convention de transfert du secrétariat du comité médical et de la commission de réforme entre SDIS et CG02

Délibération - N°6

Avenant au marché carburent - changement dénomination titulaires

Délibération - N°7

Modification de la tarification des interventions payantes

Délibération - N°8

Tarifications des prestations de l'école départementale du SDIS de l'Aisne

Délibération - N°9

Réforme du mode de calcul des contributions communes et des EPCI - Mise en place d'un groupe de travail

Délibération - N°1

Réglement intérieur du CA

Délibération - N°2

Election des Vice-présidents et membre du bureau

Délibération - N°3

Délégations données au Bureau par le CA

Délibération - N°4

Délégations données au Président

Délibération - N°5

Indemnités aux élus

Délibération - N°6

Renouvellement de l'indemnité de conseil au payeur départemental

Délibération - N°7

Compte administratif et compte de gestion 2014

Délibération - N°8

Affectation définitive du résultat de l'exercice 2014

Délibération - N°9

Modification de l'AP n°19 - Travaux pérennes 2014-2016

Délibération - N°10

Révision des autorisations de programmes travaux neufs et réhabilitations - CS CREPY - RIBEMONT - LAON

Délibération - N°11

Budget supplémentaire 2015

Délibération - N°1

Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2014

Délibération - N°2

Budget Primitif - exercice 2015

Délibération - N°3

Modification de l'AP n° 19 - Travaux pérennes 2014 - 2016

Délibération - N°4

Révision des autorisations de programmes (AP) travaux neufs et réhabilitation - Création de l'AP - CSP LAON

Délibération - N°5

Plan d'équipement 2015

Délibération - N°6

Subventions 2015 aux associations

Délibération - N°7

Tarification des interventions payantes 2015

Délibération - N°8

Avenants de délais marché sur la construction du CS - LA FERTE-MILON

Délibération - N°9

Réforme d'un véhicule classé en épave

Délibération - N°1

Plan de formation 2015 - réglement de formation - réglement de l'école départementale

Délibération - N°2

Temps de travail SPP en cycle de garde

Délibération - N°3

Contrat de maintenance des installations d'enregistrement du CTA CODIS

Délibération - N°4

Avenant marché pour construction du CS VERVINS - lo...hauffage plomberie ventilation - changement titulaire

Délibération - N°5

Avenant marché construction CS LA FERTE-MILON - lot n°2 gros oeuvre - carrelage

Délibération - N°6

Attribution marchés au matériel de lutte contre l'incendie et de secours - Programme d'équipement 2014

Délibération - N°7

Attribution du marché Responsabilité Civile

Délibération - N°8

Avenant au contrat d'assurances risques statutaires

Délibération - N°9

Tableau des effectifs

Délibération - N°10

Modification de l'AP n°19 - Travaux pérennes 2014-2016

Délibération - N°11

Décision Modificative n°1 - Exercice 2014

Délibération - N°12

Débat d'Orientations Budgétaires 2015

Délibération - N°13

Répartitions des contributions communales et intercommunales 2015

Délibération - N°1

Réglement intérieur du CA

Délibération - N°2

Eléction des Vice-présidents et du membre du bureau

Délibération - N°3

Délégations données au bureau par le CA

Délibération - N°4

Délégations données au Président

Délibération - N°5

Indémnité aux élus

Délibération - N°6

Renouvellement de l'indemnité de conseil au payeur départemental

Délibération - N°7

Seuil des poursuites diligentées par le payeur départemental

Délibération - N°8

Compte administratif et compte de gestion de l'exercice 2013

Délibération - N°9

Affectation définitive du résultat de l'exercice 2013

Délibération - N°10

Modification de l'autorisation de programme n°19 - Travaux pérennes 2014-2016

Délibération - N°11

Budget supplémentaire - exercice 2014

Délibération - N°12

Réforme de matériel

Délibération - N°13

Avenants marchés de construction du CS VERVINS

Délibération - N°14

Avenants marchés de construction du CS - BRAINE

Délibération - N°15

Avenants marchés de travaux du CPI - CREPY

Délibération - N°16

Matériel de lutte contre l'incendie et de secours 201...s n°1 et 3 - Avenants de délais - Société Guillummette

Délibération - N°17

Avenants aux lots n°2 et 6 du marché d'habillement 2...ngement de dénomination de l'entreprise attributaire

Délibération - N°1

Composition du CA du SDIS 02

Délibération - N°2

Demandes de protection fonctionnelle d'agents du SDIS

Délibération - N°3

Programmes travaux pérennes - suivi de l'AP n°19

Délibération - N°4

Révision des AP - travaux neufs et réhabilitations

Délibération - N°5

Plan d'équipement 2014

Délibération - N°6

Tarification des interventions payantes 2014

Délibération - N°7

Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2013

Délibération - N°8

Budget Primitif - exercice 2014

Délibération - N°9

Indemnité de conseil au payeur départemental

Délibération - N°10

Subventions 2014 aux associations

Délibération - N°11

Fond pour l'Insertion des Personnes Handicapés dans l... Publique - Attribution d'une aide pour agent du SDIS

Délibération - N°12

Attribution des marchés pour construction du CS - LA FERTE-MILON

Délibération - N°13

Tableau des effectifs - Suppression, création, et transformation de postes au 1er février 2014

Délibération - N°14

Avenant au marché CTA CODIS

Délibération - N°1

Réglement intérieur - Modification de l'arreté fixant le... travail des personnels administratifs et techniques spé

Délibération - N°2

Taux d'encadrement en sous-officiers en SP et SPV du corps départemental

Délibération - N°3

Modalités de versememt des indémnités servies au SPV pour astreintes programmées

Délibération - N°4

Tableau des effectifs - Suppression, création, transformation de postes au 1er janvier 2014

Délibération - N°5

Ratios de promotion promus promouvables applicables à la filiére SPP

Délibération - N°6

Délibération pour modalités de rémunération des agent...soire, à des activités de formation et de recrutement

Délibération - N°7

Modalités de prise en charge du cout de la formation des permis

Délibération - N°8

Attribution marchés pour matériel de lutte contre l'... et de secours - Programme équipement 2013 - Lot n°4

Délibération - N°9

Attribution marchés pour construction du CS - VERVINS

Délibération - N°10

Avenants aux marchés de construction de CS - BRAINE

Délibération - N°11

Programme des travaux pérennes - Suivi de l'AP n°9

Délibération - N°12

Décision modificative n°1 - exercice 2013

Délibération - N°13

Débat d'orientations budgétaires 2014

Délibération - N°14

Répartitions des contributions communales et intercommunales 2014

Délibération - N°15

Dissolution du CPI - BEUVARDES

Délibération - N°16

Don d'un véhicule à l'association des Restos de Coeur de l'Aisne

Délibération - N°1

Communication du Président sur la grève des SPP

Délibération - N°2

Compte administratif et compte de gestion de l'exercice 2012

Délibération - N°3

Affectation définitive du résultat de l'exercice 2012

Délibération - N°4

Révision des autorisations de programme, agrandissement construction du CS BEAURIEUX - programme ANTARES

Délibération - N°5

Programme des travaux pérennes - suivi de l'AP n°9

Délibération - N°6

Tableau des effectifs - suppression, création, transformation de postes au 1er juillet 2013

Délibération - N°7

Convention de mise à disposition de M. José INIGO YANEZ auprés de la mairie de BRAINE

Délibération - N°8

Budget supplémentaire - exercice 2013

Délibération - N°9

Construction du CS BRAINE - Acquisition de terrain

Délibération - N°10

Evolution du régime de la prestation de fidélisation et de reconnaissance (PFR)

Délibération - N°11

Admissions et non-valeur

Délibération - N°1

Subventions 2013 aux associations

Délibération - N°2

Tarification des interventions payantes 2013

Délibération - N°3

Vente de locaux rue Gambette et rampe Saint Marcel

Délibération - N°4

Plan d'équipement 2013

Délibération - N°5

Progamme des travaux pérennes - suivi de l'AP n°9

Délibération - N°6

Révision et créations d'autorisations de programmes travaux neufs et réhabilitation

Délibération - N°7

Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2012

Délibération - N°8

Budget primitif 2013

Délibération - N°9

Attribution marchés pour construction du CS BRAINE

Délibération - N°10

Tableau des effectifs - suppression, création, transformation de postes au 1er mars 2013

Délibération - N°1

Transfert de domiciliation du Service départemental d'incendie et de secours de l'Aisne

Délibération - N°2

Attribution des marchés pour l'habillement

Délibération - N°3

Avenant au marché d'assurance flotte automobile

Délibération - N°4

Attribution marchés assurance - personnel statutaire

Délibération - N°5

Convention d'adhésion service médecine professionnelle et préventive

Délibération - N°6

Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents

Délibération - N°7

Modification de la délibération générale résumant et mod...ositions applicable en matiére de régime indemnitaire

Délibération - N°8

Modalités de versememt indémnités servies aux SPV

Délibération - N°9

Ratios de promotion promus promouvables applicables à la filiére SPP

Délibération - N°10

Avenant à la convention de mise à disposition de M. Jeol LOUVEAU par le Conseil Général

Délibération - N°11

Entension de la convention de mutualisation des services entre le SDIS et le Conseil Général

Délibération - N°12

Tableau des effectifs - Suppression, création, transformation de postes au 1er janvier 2013

Délibération - N°13

Organisation de concours de SPP par la zone Nord

Délibération - N°14

Changement de dénomination de titulaire de marché

Délibération - N°15

Avenants au marché 34.2010 pour extension et réhabilitation du batiment 17 - Parc Foch LAON

Délibération - N°16

Validation phase APD du projet d'aménagement du CS - CREPY

Délibération - N°17

Validation phase APD du projet d'extension et d'aménagement du CIS - RIBEMONT

Délibération - N°18

Avenant de délai pour marchés pour plan d'équipement...12 - Chassis fourgon pompe tonne - matériel incendie

Délibération - N°19

Donation de véhicules par la Communauté d'agglomération de SAINT-QUENTIN

Délibération - N°20

Réforme du matériel

Délibération - N°21

Subvention de la commune d'ETREUX pour la pose d'un portail automatique

Délibération - N°22

Révision de l'autorisation de proframmes 2011-2013 et crédits de paiement 'travaux de pérennisation'

Délibération - N°23

Décision modificative n°1 - Exercice 2012

Délibération - N°24

Débat d'orientations budgétaires 2013

Délibération - N°25

Répartitions des contributions communales et intercommunales 2013

Délibération - N°1

Communication du Président suite aux Changements intervenus dans le CA

Délibération - N°2

Reconduction du bureau

Délibération - N°3

Délégations données au Président

Délibération - N°4

Désignation des représentants à la Commission d'appel d'offres

Délibération - N°5

Désignation des représentants de l'administration au Comité Consultatif Départemental des SPV

Délibération - N°6

Désignation des représentants de l'administration au Commission de réforme des SPP

Délibération - N°7

Désignation des représentants aux jurys de concours

Délibération - N°8

Marché assurances

Délibération - N°9

Attribution des marchés relatife au programme ANTERES

Délibération - N°10

Attribution des marchés pour fourniture de carburants

Délibération - N°11

Avenant au marché des services de télécommunications

Délibération - N°12

Changement de dénomination de titulaire de marché

Délibération - N°13

Avenants au marché 34.2010 pour extension et réhabilitation du batiment 17 - Parc Foch LAON

Délibération - N°14

Attribution des marchés pour matériel de lutte contre l'incendie et de secours - programme équipement 2012

Délibération - N°15

Modification du Cahier des Clauses Administratives Particulières - Délais d'exécution

Délibération - N°16

Réforme et donc d'un véhicules à l'association DISCOVER'EAST

Délibération - N°1

Compte administratif et compte de gestion de l'exercice 2011

Délibération - N°2

Affectation définitive du résultat de l'exercice 2011

Délibération - N°3

Compte rendu d'emploi des subventions allouées en 2011

Délibération - N°4

Réglarisation du fichier de la prestation de fidélisation et de reconnaissance des SPV

Délibération - N°5

Tableau des effectifs - suppression, création, transformation de postes au 1er juillet 2012

Délibération - N°6

Echelon spécial

Délibération - N°7

Remboursement à la commune de BUIRONFOSSE - frais de personnels pour travaux d'améliorations du CPI

Délibération - N°8

Réforme de matériel et don aux sapeurs-pompiers croates

Délibération - N°9

Avenant au marché relatif au changement de robinet NF pour bouteilles d'air en robinet DIN

Délibération - N°10

Avenant de délais au marché de réhabilitation et d'extension du batiment 17 - Parc Foch LAON

Délibération - N°11

Révision de l'autorisation de programmes 201-2013 et crédits de paiement 'travaux de pérennisation'

Délibération - N°12

Validation de la phase APD du projet de construction du CS - LA FERTE-MILON

Délibération - N°13

Budget supplémentaire - exercice 2012

Délibération - N°14

Construction du CS BRAINE - Levées des pénalités appliquées au maitre d'oeuvre

Délibération - N°15

Projet d'aménagement du CPI CREPY - Avenant de délais de la phase APD

Délibération - N°16

Mise en place précompte sur indemnités SPV pour cotisati...ligatoire de prestation - fidélisation - reconnaissance

Délibération - N°17

Cession à l'euro symbolique du CS d'HIRSON

Délibération - N°1

Répartition des contributions communales et intercommunales pour 2012

Délibération - N°2

Subventions aux associations 2012

Délibération - N°3

Indemnité de conseil au payeur départemental

Délibération - N°4

Convention mise à disposition de M. Joel LOUVEAU

Délibération - N°5

Tarification des interventions payantes 2012

Délibération - N°6

Reprise anticipée résultats exercice 2011

Délibération - N°7

Constat de l'AP 2008-2011 et crédits de paiement - travaux de pérennisation

Délibération - N°8

Constat de l'AP 2011-2013 et crédits de paiement - travaux de pérennisation

Délibération - N°9

Révision de l'AP 2011-2013 et crédits de paiment - travaux de pérennisation

Délibération - N°10

Suivi des AP - réhabilitation - agrandissement - cr...ion - mise en oeuvre programme - constructions CENTRES

Délibération - N°11

Révision des AP - réhabilitations - agrandissement...A CODIS - programme ANTARES - constructions CENTRES

Délibération - N°12

Plan d'équipement 2012

Délibération - N°13

Attribution marché de maitrise d'oeuvre pour cons...ion CS LA FERTE-MILON - agrandissement CS RIBEMONT

Délibération - N°14

Avenant de délais au marché de réhabilitation et d'extension du batiment 17 - Parc Foch LAON

Délibération - N°15

Budget primitif - exercice 2012

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